ROUGET JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-06-15 : lundi 15 juin 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-29 : mardi 29 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	387948300
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:12:46 : lundi 29 août 2022 - 09h12

Les établissements

70700 CHARCENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70130
Code postal	70700
Date de création de l’établissement	lundi 15 juin 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 18 août 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHARCENNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387948300
Numéro Siret	38794830000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

2 GRANDE RUE 70700 CHOYE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70152
Code postal	70700
Date de création de l’établissement	jeudi 29 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 29 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHOYE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	387948300
Numéro Siret	38794830000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)