FRANCO DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.2L :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-07-02 : jeudi 02 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2003-12-25 : jeudi 25 décembre 2003
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCO
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388004962
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique

Les établissements

12 CLOS ST ANTOINE 38260 CHAMPIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2L :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38069
Code postal	38260
Date de création de l’établissement	mercredi 10 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPIER
Libellé de voie	CLOS ST ANTOINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	12
Numéro Siren	388004962
Numéro Siret	38800496200048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)