GUEUTAL DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22B : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-08-03 : lundi 03 août 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-02 : lundi 02 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00044
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GUEUTAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALFRED
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	SIMON
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388240541
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:31:01 : samedi 20 mai 2017 - 02h31

Les établissements

4 CHE DE CHARPILLOT 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 05 juillet 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 21 décembre 2011 - 11h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DE CHARPILLOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	4
Numéro Siren	388240541
Numéro Siret	38824054100036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

78 RUE DE BESANCON 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22B : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	78
Numéro Siren	388240541
Numéro Siret	38824054100044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue