BERNARD FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-07-01 : mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-02-04 : samedi 04 février 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	POL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388257602
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-10-25T09:36:37 : jeudi 25 octobre 2018 - 09h36

Les établissements

BD FALLIERES 47170 MEZIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47167
Code postal	47170
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 04 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 01h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MEZIN
Libellé de voie	FALLIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388257602
Numéro Siret	38825760200010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

AV DE LIGARDES 47600 FRANCESCAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47102
Code postal	47600
Date de création de l’établissement	vendredi 01 février 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 04 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 01h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRANCESCAS
Libellé de voie	DE LIGARDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388257602
Numéro Siret	38825760200028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue