DANIEL MARCEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-09-01 : mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DANIEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	MARCEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388360984
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:12:09 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h12

Les établissements

LA LANDE DU MOULIN 56500 BIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	56017
Code postal	56500
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 mai 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BIGNAN
Libellé de voie	LA LANDE DU MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	388360984
Numéro Siret	38836098400016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

POMPAS 44410 HERBIGNAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44072
Code postal	44410
Date de création de l’établissement	dimanche 25 mai 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HERBIGNAC
Libellé de voie	POMPAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388360984
Numéro Siret	38836098400024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)