LEPINE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	16.24Z : Fabrication d'emballages en bois
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-03-05 : lundi 05 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-02 : jeudi 02 janvier 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LEPINE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	LEON
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388378325
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-11-18T09:04:03 : mercredi 18 novembre 2020 - 09h04

Les établissements

39110 ANDELOT-EN-MONTAGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.0B : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39009
Code postal	39110
Date de création de l’établissement	lundi 05 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANDELOT-EN-MONTAGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	388378325
Numéro Siret	38837832500012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

28 RUE DU VILLAGE 25370 METABIEF

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25380
Code postal	25370
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 septembre 2012 - 08h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	METABIEF
Libellé de voie	DU VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	388378325
Numéro Siret	38837832500020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE DU LYCEE 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	lundi 27 août 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 novembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 décembre 2019 - 10h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DU LYCEE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	388378325
Numéro Siret	38837832500038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE DU ROCHERET 39460 FONCINE-LE-HAUT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.24Z : Fabrication d'emballages en bois
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1624ZA :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39228
Code postal	39460
Date de création de l’établissement	jeudi 02 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 02 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONCINE-LE-HAUT
Libellé de voie	DU ROCHERET
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	388378325
Numéro Siret	38837832500046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue