HUBERT FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-09-01 : mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-07-02 : lundi 02 juillet 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	HUBERT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388480600
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:13:14 : lundi 29 août 2022 - 09h13

Les établissements

LA BASSE CHESNE 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2B : Métreurs, géomètres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49050
Code postal	49320
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 novembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 19 décembre 2016 - 20h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ATELIER INDEPENDANT D ETUDES - AIDE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRISSAC LOIRE AUBANCE
Libellé de voie	LA BASSE CHESNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	388480600
Numéro Siret	38848060000013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

4 ALL DES NOYERS 49140 RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49377
Code postal	49140
Date de création de l’établissement	mercredi 15 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOU
Libellé de voie	DES NOYERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	388480600
Numéro Siret	38848060000021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	ALL : Allée