COURTOIS PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	31.01Z : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-09-03 : jeudi 03 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-31 : dimanche 31 octobre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388632960
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-10-29T03:43:17 : vendredi 29 octobre 2021 - 03h43

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71084
Code postal	71570
Date de création de l’établissement	jeudi 03 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 janvier 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h49
Distribution spéciale de l’établissement	CIDEX 514
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHANES
Libellé de voie	LE BOURGNEUF
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	388632960
Numéro Siret	38863296000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71090
Code postal	71570
Complément d’adresse	PONTANEVAUX
Date de création de l’établissement	lundi 16 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 12 mai 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Libellé de voie	N 6
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	388632960
Numéro Siret	38863296000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71090
Code postal	71570
Date de création de l’établissement	samedi 12 mai 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 13 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	COURTOIS PASCAL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Libellé de voie	DU BOIS DE LOYSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1211
Numéro Siren	388632960
Numéro Siret	38863296000034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	31.01Z : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3101ZZ : fabrication de meubles de bureau et de magasin
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71150
Code postal	71680
Date de création de l’établissement	samedi 01 juin 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 octobre 2021 - 03h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CRECHES-SUR-SAONE
Libellé de voie	DU 19 MARS 1962
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	146
Numéro Siren	388632960
Numéro Siret	38863296000042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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