FOUCRAS PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-10-02 : vendredi 02 octobre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-02-01 : vendredi 01 février 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00076
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOUCRAS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388870719
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:34:56 : samedi 20 mai 2017 - 02h34

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82121
Code postal	82000
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAUBAN
Libellé de voie	DE ST MARTIAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	432
Numéro Siren	388870719
Numéro Siret	38887071900035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.2J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82121
Code postal	82000
Date de création de l’établissement	lundi 24 mars 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAUBAN
Libellé de voie	DE ST MARTIAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	432
Numéro Siren	388870719
Numéro Siret	38887071900043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82177
Code postal	82110
Date de création de l’établissement	vendredi 01 février 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 05 mars 2008 - 08h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAUVETERRE
Libellé de voie	BLEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00076
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388870719
Numéro Siret	38887071900076
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82177
Code postal	82110
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 14 mars 2014 - 16h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAUVETERRE
Libellé de voie	BLEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00092
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388870719
Numéro Siret	38887071900092
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34105
Code postal	34480
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 août 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 17 octobre 2012 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FOUZILHON
Libellé de voie	LES PRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00118
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388870719
Numéro Siret	38887071900118
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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