LOISEAUX DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-10-01 : jeudi 01 octobre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-24 : vendredi 24 janvier 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LOISEAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388879546
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-14T05:41:14 : jeudi 14 juillet 2016 - 05h41

Les établissements

3 ALL CHARLES BAUDELAIRE 51470 SAINT-MEMMIE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B : Réalisation et entretien de plantations ornementales
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	51506
Code postal	51470
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MEMMIE
Libellé de voie	CHARLES BAUDELAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3
Numéro Siren	388879546
Numéro Siret	38887954600017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

262 BEAUMONT 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70245
Code postal	70220
Date de création de l’établissement	vendredi 24 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 24 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 14 janvier 2019 - 13h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Libellé de voie	BEAUMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	262
Numéro Siren	388879546
Numéro Siret	38887954600025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique