SCEA DES SOLS VIVANTS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.50Z : Culture et élevage associés
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6597 : Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'unité légale	1992-09-01 : mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-06-30 : jeudi 30 juin 2016
Dénomination de l'unité légale	SCEA DES SOLS VIVANTS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	388884207
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:13:35 : lundi 29 août 2022 - 09h13

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.3Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70044
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 février 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUXON
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	388884207
Numéro Siret	38888420700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.50Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70522
Code postal	70240
Date de création de l’établissement	samedi 01 février 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 03h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VAROGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388884207
Numéro Siret	38888420700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.50Z : Culture et élevage associés
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70522
Code postal	70240
Date de création de l’établissement	jeudi 30 juin 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VAROGNE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	388884207
Numéro Siret	38888420700035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Documents