FORVEILLE FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-11-15 : dimanche 15 novembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-07-04 : mercredi 04 juillet 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00071
Nombre de périodes de l'unité légale	12
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FORVEILLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	389619610
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:14:12 : lundi 29 août 2022 - 09h14

Les établissements

1 RUE DES 3 ROIS 86000 POITIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86194
Code postal	86000
Date de création de l’établissement	jeudi 13 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 avril 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	POITIERS
Libellé de voie	DES 3 ROIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

10 AV DE PARIS 86130 JAUNAY-MARIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86115
Code postal	86130
Date de création de l’établissement	dimanche 08 juin 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	JAUNAY-MARIGNY
Libellé de voie	DE PARIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	10
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

47 RTE DE PARIS 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	86062
Code postal	86360
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 28 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHASSENEUIL-DU-POITOU
Libellé de voie	DE PARIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	47
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

19 RUE DE NANTEUIL 86440 MIGNE-AUXANCES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	86158
Code postal	86440
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juin 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Première ligne d’enseigne de l’établissement	L'EDEN DES SAVEURS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	MIGNE-AUXANCES
Libellé de voie	DE NANTEUIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	19
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 RUE DU TEMPLE 86300 VALDIVIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86233
Code postal	86300
Complément d’adresse	SALLES EN TOULON
Date de création de l’établissement	vendredi 18 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 02h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALDIVIENNE
Libellé de voie	DU TEMPLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00063
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000063
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

3 RUE DU FOURNIL 86300 VALDIVIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86233
Code postal	86300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 octobre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALDIVIENNE
Libellé de voie	DU FOURNIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00071
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000071
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

3 PL DE LA MAIRIE 86340 LA VILLEDIEU-DU-CLAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	86290
Code postal	86340
Date de création de l’établissement	vendredi 18 mai 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 mai 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA VILLEDIEU-DU-CLAIN
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00089
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	389619610
Numéro Siret	38961961000089
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	PL : Place