CASSE FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.19Z : Commerce d'autres véhicules automobiles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-01-25 : lundi 25 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-09-01 : dimanche 01 septembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00081
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CASSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JULIEN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	389848615
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:14:25 : lundi 29 août 2022 - 09h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.2E : Commerce de gros d'animaux vivants
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31483
Code postal	31800
Complément d’adresse	LES ARCEAUX - APPT 44
Date de création de l’établissement	lundi 25 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-GAUDENS
Libellé de voie	DE BOULOGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	33
Numéro Siren	389848615
Numéro Siret	38984861500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.19Z : Commerce d'autres véhicules automobiles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31246
Code postal	31800
Date de création de l’établissement	mardi 03 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LABARTHE-INARD
Libellé de voie	RD 817
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	58
Numéro Siren	389848615
Numéro Siret	38984861500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.2E : Commerce de gros d'animaux vivants
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31483
Code postal	31800
Date de création de l’établissement	dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 octobre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-GAUDENS
Libellé de voie	MAS SAINT PIERRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	389848615
Numéro Siret	38984861500032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.19Z : Commerce d'autres véhicules automobiles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31270
Code postal	31800
Complément d’adresse	LIEUDIT PABAN
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LANDORTHE
Libellé de voie	RD 817
Numéro interne de classement de l'établissement	00081
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	389848615
Numéro Siret	38984861500081
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés

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