BOUSSARD DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	28.3C :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-01-05 : mardi 05 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2005-06-30 : jeudi 30 juin 2005
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	BOUSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	389859133
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2007-04-21T14:23:14 : samedi 21 avril 2007 - 14h23

Les établissements

13 RUE DE LA CHEVANNE 71320 TOULON-SUR-ARROUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.3C : Chaudronnerie-tuyauterie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71542
Code postal	71320
Date de création de l’établissement	mardi 05 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULON-SUR-ARROUX
Libellé de voie	DE LA CHEVANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	13
Numéro Siren	389859133
Numéro Siret	38985913300016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

5 RUE DES PRES MARTEAUX 71320 TOULON-SUR-ARROUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.3C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71542
Code postal	71320
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULON-SUR-ARROUX
Libellé de voie	DES PRES MARTEAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	5
Numéro Siren	389859133
Numéro Siret	38985913300024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue