DERANQUE PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-02-08 : lundi 08 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	ART-CAD
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DERANQUE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	390109171
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:43:43 : samedi 20 mai 2017 - 02h43

Les établissements

4 RUE PELLETIER DE CHAMBURE 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.8F : Secrétariat et traduction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Date de création de l’établissement	lundi 08 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 13 novembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h51
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ART-CAD
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	PELLETIER DE CHAMBURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	390109171
Numéro Siret	39010917100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

9 ALL JEAN MONNET 21240 TALANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	8219ZP : travaux a façon divers:
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21617
Code postal	21240
Complément d’adresse	BATIMENT B -CAGE B
Date de création de l’établissement	vendredi 13 novembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TALANT
Libellé de voie	JEAN MONNET
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	390109171
Numéro Siret	39010917100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée