SCI LA BASILIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	1993-02-11 : jeudi 11 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-06-11 : lundi 11 juin 2012
Dénomination de l'unité légale	SCI LA BASILIQUE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	390383875
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-06-13T14:51:01 : mercredi 13 juin 2012 - 14h51

Les établissements

08000 LA FRANCHEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	08180
Code postal	08000
Date de création de l’établissement	jeudi 11 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 juin 2012 - 14h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA FRANCHEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	390383875
Numéro Siret	39038387500015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

27 RTE DE GRUYERES 08430 MONDIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	08295
Code postal	08430
Date de création de l’établissement	lundi 11 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 juin 2012 - 14h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONDIGNY
Libellé de voie	DE GRUYERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	27
Numéro Siren	390383875
Numéro Siret	39038387500023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route