STAMM FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-02-15 : lundi 15 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-01 : jeudi 01 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	STAMM
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	390442200
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-09-21T08:14:02 : mardi 21 septembre 2021 - 08h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26064
Code postal	26120
Complément d’adresse	LES MAS
Date de création de l’établissement	lundi 15 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 18 avril 2008 - 11h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHABEUIL
Libellé de voie	DE BARCELONNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	390442200
Numéro Siret	39044220000015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34192
Code postal	34250
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 10 août 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 décembre 2019 - 04h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PALAVAS-LES-FLOTS
Libellé de voie	SAINT MAURICE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	255
Numéro Siren	390442200
Numéro Siret	39044220000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26198
Code postal	26200
Date de création de l’établissement	vendredi 25 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 23 janvier 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 octobre 2010 - 10h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	MONTELIMAR
Libellé de voie	DES CONTREBANDIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	390442200
Numéro Siret	39044220000031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26114
Code postal	26220
Date de création de l’établissement	vendredi 23 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 21 septembre 2021 - 08h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DIEULEFIT
Libellé de voie	QUARTIER ROUVIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1952
Numéro Siren	390442200
Numéro Siret	39044220000049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05161
Code postal	05240
Date de création de l’établissement	jeudi 29 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 29 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 21 septembre 2021 - 08h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA SALLE-LES-ALPES
Libellé de voie	DE PRE LONG
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5797
Numéro Siren	390442200
Numéro Siret	39044220000056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents