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MUSACCO JOSEPH

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1993-04-02 : vendredi 02 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2012-01-01 : dimanche 01 janvier 2012
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00056
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueMUSACCO
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJOSEPH
Prénom usuel de la personne physiqueJOSEPH
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren390533974
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T02:46:51 : samedi 20 mai 2017 - 02h46

Les établissements

5 RUE HENRI DOREY 90000 BELFORT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 90010
Code postal 90000
Date de création de l’établissement vendredi 02 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 31 mai 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BELFORT
Libellé de voie HENRI DOREY
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 5
Numéro Siren 390533974
Numéro Siret 39053397400015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

6 RUE DES CITES 90330 CHAUX

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 90023
Code postal 90330
Date de création de l’établissement mardi 31 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 01 mars 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CHAUX
Libellé de voie DES CITES
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 6
Numéro Siren 390533974
Numéro Siret 39053397400023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

23 RUE DE LA GARE 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUX

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 52.6D :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 90057
Code postal 90300
Date de création de l’établissement samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 15 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie A
Libellé de la commune LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Libellé de voie DE LA GARE
Numéro interne de classement de l'établissement 00031
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 23
Numéro Siren 390533974
Numéro Siret 39053397400031
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

3 RUE DE L ESPRIT 70290 PLANCHER-BAS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 10.71B : Cuisson de produits de boulangerie
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 70413
Code postal 70290
Complément d’adresse LES GRANGES GODEY
Date de création de l’établissement lundi 15 décembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune PLANCHER-BAS
Libellé de voie DE L ESPRIT
Numéro interne de classement de l'établissement 00049
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 3
Numéro Siren 390533974
Numéro Siret 39053397400049
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

18 RUE DES MARCELLES 70200 ROYE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 5610CR : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en vehicules motorises ou non
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 70455
Code postal 70200
Date de création de l’établissement dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 23 février 2021 - 11h16
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ROYE
Libellé de voie DES MARCELLES
Numéro interne de classement de l'établissement 00056
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 18
Numéro Siren 390533974
Numéro Siret 39053397400056
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue