SOC VOSGIENNE TRAITEMENT ORDURES MENAGER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	5515 : SA d'économie mixte à conseil d'administration
Date de création de l'unité légale	1993-02-16 : mardi 16 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-11-18 : vendredi 18 novembre 2011
Dénomination de l'unité légale	SOC VOSGIENNE TRAITEMENT ORDURES MENAGER
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	SOVOTOM
Numéro Siren	390620581
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2013-12-11T01:10:30 : mercredi 11 décembre 2013 - 01h10

Les établissements

8 RUE DE LA PREFECTURE 88000 EPINAL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.0B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88160
Code postal	88000
Complément d’adresse	HOTEL DU DEPARTEMENT
Date de création de l’établissement	mardi 16 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	EPINAL
Libellé de voie	DE LA PREFECTURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	8
Numéro Siren	390620581
Numéro Siret	39062058100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

885 RUE D EPINAL 88000 DOGNEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	88136
Code postal	88000
Date de création de l’établissement	lundi 28 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 novembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 30 avril 2013 - 01h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOGNEVILLE
Libellé de voie	D EPINAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	885
Numéro Siren	390620581
Numéro Siret	39062058100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue