DEBORD FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-01 : jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-09-15 : jeudi 15 septembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBORD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	390716785
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:48:20 : samedi 20 mai 2017 - 02h48

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16015
Code postal	16000
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANGOULEME
Libellé de voie	DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	390716785
Numéro Siret	39071678500014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46102
Code postal	46100
Complément d’adresse	SDF N?180432 MAIRIE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 01h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FIGEAC
Libellé de voie	DE COLOMB
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	390716785
Numéro Siret	39071678500022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31033
Code postal	31190
Complément d’adresse	CHEZ BCCT
Date de création de l’établissement	jeudi 15 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUTERIVE
Libellé de voie	LES MOLLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	390716785
Numéro Siret	39071678500030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit

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