BERTRAND JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-01 : jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-03-31 : samedi 31 mars 2012
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERTRAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	390931764
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2014-07-12T01:19:24 : samedi 12 juillet 2014 - 01h19

Les établissements

12 RUE DU CLOS DES ERMITES 92150 SURESNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92073
Code postal	92150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mai 1994
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BERTRAND JF ARCHITECTE DPLG
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SURESNES
Libellé de voie	DU CLOS DES ERMITES
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	390931764
Numéro Siret	39093176400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

17 RUE HONORE D ESTIENNE D ORVES 92150 SURESNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92073
Code postal	92150
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 05 juin 2012 - 08h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SURESNES
Libellé de voie	HONORE D ESTIENNE D ORVES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	390931764
Numéro Siret	39093176400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue