FORM SPA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.32Z : Commerce de détail d'équipements automobiles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	3220 : Société étrangère non immatriculée au RCS
Date de création de l'unité légale	1993-04-01 : jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-09-16 : dimanche 16 septembre 2012
Dénomination de l'unité légale	FORM SPA
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	391086824
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2015-03-07T12:30:56 : samedi 07 mars 2015 - 12h30

Les établissements

20032 CORMANO

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.32Z : Commerce de détail d'équipements automobiles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code pays pour un établissement situé à l’étranger	99127
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 12 août 2010 - 08h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune pour un établissement situé à l’étranger	VIA DAL LAVARO
Libellé du pays pour un établissement situé à l’étranger	ITALIE
Libellé de voie	20032 CORMANO
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391086824
Numéro Siret	39108682400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

310 RUE DU VALLON 06560 VALBONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	06152
Code postal	06560
Complément d’adresse	REPR PAR ASD INTERNATIONAL
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 16 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 07 mars 2015 - 12h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALBONNE
Libellé de voie	DU VALLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	310
Numéro Siren	391086824
Numéro Siret	39108682400037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue