PASCAL GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12A : Activité des géomètres
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-01 : jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	CABINET GERARD PASCAL
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PASCAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	391132701
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:51:36 : samedi 20 mai 2017 - 02h51

Les établissements

3 BD SAINT MICHEL 38300 BOURGOIN-JALLIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12A : Activité des géomètres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38053
Code postal	38300
Complément d’adresse	LE TUSSAH
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURGOIN-JALLIEU
Libellé de voie	SAINT MICHEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	391132701
Numéro Siret	39113270100015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard