BESSAC MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	77.34Z : Location et location-bail de matériels de transport par eau
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-05-09 : jeudi 09 mai 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BESSAC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	391671286
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-02-17T01:28:20 : vendredi 17 février 2012 - 01h28

Les établissements

CHE DES ECUREUILS 31340 VACQUIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	77.34Z : Location et location-bail de matériels de transport par eau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31563
Code postal	31340
Date de création de l’établissement	jeudi 09 mai 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VACQUIERS
Libellé de voie	DES ECUREUILS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391671286
Numéro Siret	39167128600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

LD LES PORTES DE ST MARTIN 97150 SAINT MARTIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.19A : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97801
Code postal	97150
Date de création de l’établissement	jeudi 05 septembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 21 juin 2008 - 10h12
Première ligne d’enseigne de l’établissement	COPROPRIETE MARITIME : PEARL FUGUE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT MARTIN
Libellé de voie	LES PORTES DE ST MARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391671286
Numéro Siret	39167128600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LES FONTARIES 81120 FAUCH

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1F : Culture fruitière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81088
Code postal	81120
Date de création de l’établissement	lundi 01 juin 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FAUCH
Libellé de voie	LES FONTARIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	391671286
Numéro Siret	39167128600030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique