DUSSANS JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-28 : mercredi 28 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-15 : mardi 15 décembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUSSANS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	391844172
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:57:23 : samedi 20 mai 2017 - 02h57

Les établissements

BOUAU 40310 PARLEBOSCQ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40218
Code postal	40310
Date de création de l’établissement	mercredi 28 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 17 décembre 2009 - 13h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARLEBOSCQ
Libellé de voie	BOUAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391844172
Numéro Siret	39184417200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD BOUAU 40310 PARLEBOSCQ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40218
Code postal	40310
Date de création de l’établissement	mardi 15 décembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 17 décembre 2009 - 13h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARLEBOSCQ
Libellé de voie	BOUAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391844172
Numéro Siret	39184417200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit