BROSSARD JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-07-27 : mardi 27 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	391962719
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:18:55 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h18

Les établissements

17 GRANDE RUE 91470 ANGERVILLIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	91017
Code postal	91470
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANGERVILLIERS
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	17
Numéro Siren	391962719
Numéro Siret	39196271900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

14 RTE DE DOURDAN 91470 ANGERVILLIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4932ZA : taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	91017
Code postal	91470
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 juin 2014 - 00h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ANGERVILLIERS
Libellé de voie	DE DOURDAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	391962719
Numéro Siret	39196271900038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route