ANDRE FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	15.8C :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-07-13 : mardi 13 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2005-05-31 : mardi 31 mai 2005
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	ANDRE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	391968294
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-12-19T20:39:39 : lundi 19 décembre 2016 - 20h39

Les établissements

BOURG 49490 NOYANT-VILLAGES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49228
Code postal	49490
Date de création de l’établissement	mardi 13 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 mars 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 19 décembre 2016 - 20h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NOYANT-VILLAGES
Libellé de voie	BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	391968294
Numéro Siret	39196829400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

32 RUE SAINT MARTIN 14400 BAYEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14047
Code postal	14400
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mai 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BAYEUX
Libellé de voie	SAINT MARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	32
Numéro Siren	391968294
Numéro Siret	39196829400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue