BILLEBAULT FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-07-05 : lundi 05 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	I.T.S FRANCK BILLEBAULT
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BILLEBAULT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	392002903
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:58:42 : samedi 20 mai 2017 - 02h58

Les établissements

LE BOURG 58200 POUGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3312ZA :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	58213
Code postal	58200
Date de création de l’établissement	lundi 05 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 06h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POUGNY
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	392002903
Numéro Siret	39200290300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)