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CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE FRANCHE COMTE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1993-07-26 : lundi 26 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE FRANCHE COMTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW251000254
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00052
Nombre de périodes de l'unité légale9
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleCEN FC
Numéro Siren392113874
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:16:16 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

33 CHE DES GRANDS BAS 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement lundi 26 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 25 décembre 1996
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DES GRANDS BAS
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 33
Numéro Siren 392113874
Numéro Siret 39211387400011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie CHE : Chemin

4 RUE DES CHALETS 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 92.5E : Gestion du patrimoine naturel
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement jeudi 22 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 01 juillet 2002
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 25 novembre 2006 - 12h10
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DES CHALETS
Numéro interne de classement de l'établissement 00029
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 4
Numéro Siren 392113874
Numéro Siret 39211387400029
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

RUE DE LA COMBE NAULOUSE 70600 CHAMPLITTE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.2C : Elevage d'ovins, caprins et équidés
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 70122
Code postal 70600
Date de création de l’établissement mardi 01 juin 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 25 décembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 25 novembre 2006 - 12h10
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CHAMPLITTE
Libellé de voie DE LA COMBE NAULOUSE
Numéro interne de classement de l'établissement 00037
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 392113874
Numéro Siret 39211387400037
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

15 RUE DE L INDUSTRIE 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement lundi 01 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 01 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement dimanche 18 avril 2010 - 06h25
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DE L INDUSTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00045
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 15
Numéro Siren 392113874
Numéro Siret 39211387400045
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

7 RUE VOIRIN 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Complément d’adresse MEFC
Date de création de l’établissement samedi 01 novembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 01 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie VOIRIN
Numéro interne de classement de l'établissement 00052
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 7
Numéro Siren 392113874
Numéro Siret 39211387400052
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 12 : 20 à 49 salariés
Type de voie RUE : Rue