DAVAL PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.0B : Exploitation forestière
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-09-15 : mercredi 15 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1993-10-31 : dimanche 31 octobre 1993
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	DAVAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	392366514
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

LE TREVE 42890 SAIL-SOUS-COUZAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.0B : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42195
Code postal	42890
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 octobre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAIL-SOUS-COUZAN
Libellé de voie	LE TREVE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	392366514
Numéro Siret	39236651400017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)