FRAISSES-UNIEUX BASKET 42

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1993-09-30 : jeudi 30 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-06-30 : mardi 30 juin 2020
Dénomination de l'unité légale	FRAISSES-UNIEUX BASKET 42
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W423001734
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	392554598
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:38 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

7 RUE PAUL LANGEVIN 42490 FRAISSES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42099
Code postal	42490
Date de création de l’établissement	jeudi 30 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 septembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRAISSES
Libellé de voie	PAUL LANGEVIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	392554598
Numéro Siret	39255459800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

PARC MARCEL CONSTANT 42490 FRAISSES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	42099
Code postal	42490
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 09 octobre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRAISSES
Libellé de voie	PARC MARCEL CONSTANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	392554598
Numéro Siret	39255459800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés