ASSOCIATION STRUMPELL-LORRAIN / HEREDITARY SPASTIC PARAPLEGIA-FRANCE (ASL/HSP-FRANCE)

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1992-05-05 : mardi 05 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-07-08 : vendredi 08 juillet 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION STRUMPELL-LORRAIN / HEREDITARY SPASTIC PARAPLEGIA-FRANCE (ASL/HSP-FRANCE)
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W251000021
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00067
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASL/HSP-FRANCE
Numéro Siren	392584371
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:29:57 : vendredi 05 mai 2017 - 00h29

Les établissements

9 RUE FABRE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mardi 05 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 27 avril 2010 - 14h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	FABRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	392584371
Numéro Siret	39258437100018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

54 RUE DU SONNENBERG 67370 TRUCHTERSHEIM

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67495
Code postal	67370
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 06 juin 2007 - 09h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TRUCHTERSHEIM
Libellé de voie	DU SONNENBERG
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	54
Numéro Siren	392584371
Numéro Siret	39258437100026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE DES GRANGES 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 12 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 27 avril 2010 - 14h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	D
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DES GRANGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	392584371
Numéro Siret	39258437100034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

285 SENTIER DE BOUCHAIN 59111 HORDAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	59313
Code postal	59111
Complément d’adresse	M. BLOIS JP.
Date de création de l’établissement	mardi 12 février 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 19 février 2013 - 15h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HORDAIN
Libellé de voie	SENTIER DE BOUCHAIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	285
Numéro Siren	392584371
Numéro Siret	39258437100042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

400 CHE DE SANS SOUCI 13300 SALON-DE-PROVENCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13103
Code postal	13300
Complément d’adresse	CHEZ DR PHILIPPE HANRIAT
Date de création de l’établissement	vendredi 05 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 08 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SALON-DE-PROVENCE
Libellé de voie	DE SANS SOUCI
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	400
Numéro Siren	392584371
Numéro Siret	39258437100059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

29 RUE DE LA BERGERE 94240 L'HAY-LES-ROSES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	94038
Code postal	94240
Date de création de l’établissement	vendredi 08 juillet 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 08 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 09 août 2016 - 14h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	L'HAY-LES-ROSES
Libellé de voie	DE LA BERGERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00067
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	29
Numéro Siren	392584371
Numéro Siret	39258437100067
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue