PITAUD BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.20Z : Exploitation forestière
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1973-01-01 : lundi 01 janvier 1973
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-01 : samedi 01 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PITAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	392631735
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2012-05-22T08:56:40 : mardi 22 mai 2012 - 08h56

Les établissements

LES PIERRES 71220 VEROSVRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71571
Code postal	71220
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1973
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 00h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VEROSVRES
Libellé de voie	LES PIERRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	392631735
Numéro Siret	39263173500017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LOGES AVAILLY DU HAUT 71220 SAINT-BONNET-DE-JOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71394
Code postal	71220
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-BONNET-DE-JOUX
Libellé de voie	LOGES AVAILLY DU HAUT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	392631735
Numéro Siret	39263173500025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)