CONSTANS JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-11-02 : mardi 02 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-12-31 : vendredi 31 décembre 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00067
Nombre de périodes de l'unité légale	12
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CONSTANS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	392813259
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-04-06T11:33:55 : mercredi 06 avril 2022 - 11h33

Les établissements

RTE N 113 82700 MONTECH

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4A : Services aux cultures productives
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82125
Code postal	82700
Complément d’adresse	A CAMP REDON
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 mars 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTECH
Libellé de voie	N 113
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	392813259
Numéro Siret	39281325900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

14 RUE JEAN MERMOZ 31340 VILLEMUR-SUR-TARN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B : Réalisation et entretien de plantations ornementales
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31584
Code postal	31340
Date de création de l’établissement	mercredi 05 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juin 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEMUR-SUR-TARN
Libellé de voie	JEAN MERMOZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	14
Numéro Siren	392813259
Numéro Siret	39281325900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

615 CHE BOUJAC 31620 FRONTON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31202
Code postal	31620
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juin 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 04h42
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE JARDIN DE FANOU
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRONTON
Libellé de voie	BOUJAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	615
Numéro Siren	392813259
Numéro Siret	39281325900034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

LD ROQUES 31620 FRONTON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.2G :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31202
Code postal	31620
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 avril 2008 - 00h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRONTON
Libellé de voie	ROQUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	392813259
Numéro Siret	39281325900042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit

180 CHE DE BOUJAC 31620 FRONTON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31202
Code postal	31620
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 10 décembre 2021 - 13h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRONTON
Libellé de voie	DE BOUJAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	180
Numéro Siren	392813259
Numéro Siret	39281325900059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

180 CHE DE BOUJAC 31620 FRONTON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31202
Code postal	31620
Date de création de l’établissement	vendredi 15 août 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 août 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 16 août 2022 - 11h00
Dénomination usuelle de l’établissement	LE JARDIN DE FANOU
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRONTON
Libellé de voie	DE BOUJAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00067
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	180
Numéro Siren	392813259
Numéro Siret	39281325900067
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin