CAUSSE MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-11-30 : mardi 30 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-03-12 : lundi 12 mars 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CAUSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	393282520
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:06:18 : samedi 20 mai 2017 - 03h06

Les établissements

1253 RTE DE MONNETIER 01410 CHAMPFROMIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01081
Code postal	01410
Date de création de l’établissement	samedi 15 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 12 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 15 mars 2012 - 09h46
Dénomination usuelle de l’établissement	MICHEL CAUSSE ARCHITECTE PAYSAGISTE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPFROMIER
Libellé de voie	DE MONNETIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1253
Numéro Siren	393282520
Numéro Siret	39328252000021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

1577 CHEMIN MOULIN DERNIER 01410 CHAMPFROMIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01081
Code postal	01410
Date de création de l’établissement	lundi 12 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 12 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMPFROMIER
Libellé de voie	CHEMIN MOULIN DERNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1577
Numéro Siren	393282520
Numéro Siret	39328252000039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique