DROZ CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-12-17 : vendredi 17 décembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DROZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	393301858
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:06:24 : samedi 20 mai 2017 - 03h06

Les établissements

6 RUE JEAN PETIT 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	vendredi 17 décembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 06 décembre 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	JEAN PETIT
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	6
Numéro Siren	393301858
Numéro Siret	39330185800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

14 CHE DU FORT DE PLANOISE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mardi 06 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 avril 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DU FORT DE PLANOISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	14
Numéro Siren	393301858
Numéro Siret	39330185800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

RUE METEORE 25480 MISEREY-SALINES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25381
Code postal	25480
Date de création de l’établissement	dimanche 15 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MISEREY-SALINES
Libellé de voie	METEORE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	393301858
Numéro Siret	39330185800030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue