CAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	8120 : Régime spécial de Sécurité Sociale
Date de création de l'unité légale	1947-01-01 : mercredi 01 janvier 1947
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-06-30 : dimanche 30 juin 2013
Dénomination de l'unité légale	CAS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	393486790
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-07-26T12:25:12 : mardi 26 juillet 2022 - 12h25

Les établissements

7 RUE DE LA LIEVE 63100 CLERMONT-FERRAND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	75.3A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	63113
Code postal	63100
Complément d’adresse	8127 CAS 7
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1947
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juin 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLERMONT-FERRAND
Libellé de voie	DE LA LIEVE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	7
Numéro Siren	393486790
Numéro Siret	39348679000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DE CHATEAUDUN 63000 CLERMONT-FERRAND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63113
Code postal	63000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 30 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 juillet 2022 - 12h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CLERMONT-FERRAND
Libellé de voie	DE CHATEAUDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	393486790
Numéro Siret	39348679000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue