ROYER DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-01-06 : jeudi 06 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-04-01 : vendredi 01 avril 2016
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROYER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	393580030
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:21:32 : samedi 29 septembre 2018 - 12h21

Les établissements

11 RUE GUILLAUME TELL 21250 SEURRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21607
Code postal	21250
Date de création de l’établissement	jeudi 06 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 février 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SEURRE
Libellé de voie	GUILLAUME TELL
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	11
Numéro Siren	393580030
Numéro Siret	39358003000012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 GRANDE RUE 71270 POURLANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71357
Code postal	71270
Date de création de l’établissement	dimanche 01 février 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	POURLANS
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	9
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	393580030
Numéro Siret	39358003000020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)