BRET JOAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-01-03 : lundi 03 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-19 : dimanche 19 janvier 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	NORBERT
Prénom usuel de la personne physique	JOAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	393680277
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:17:32 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.3E : Installation d'eau et de gaz
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76231
Code postal	76500
Date de création de l’établissement	lundi 03 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juillet 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ELBEUF
Libellé de voie	DE ROUEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	29
Numéro Siren	393680277
Numéro Siret	39368027700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.3E : Installation d'eau et de gaz
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76108
Code postal	76230
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOIS-GUILLAUME
Libellé de voie	DE LA HAIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	302
Numéro Siren	393680277
Numéro Siret	39368027700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76517
Code postal	76230
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 06h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	QUINCAMPOIX
Libellé de voie	LA CARBONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	393680277
Numéro Siret	39368027700034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RES : Résidence

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76108
Code postal	76230
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 19 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOIS-GUILLAUME
Libellé de voie	DE CERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	169
Numéro Siren	393680277
Numéro Siret	39368027700042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents