ASSOCIATION ACCUEIL SCOLAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1994-01-01 : samedi 01 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-03-31 : jeudi 31 mars 2022
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION ACCUEIL SCOLAIRE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W742001247
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	393706486
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:17:33 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 74490 SAINT-JEOIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74241
Code postal	74490
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-JEOIRE
Libellé de voie	ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	393706486
Numéro Siret	39370648600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés