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FOSSEMALE JOEL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1994-01-25 : mardi 25 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2012-11-13 : mardi 13 novembre 2012
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00026
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueFOSSEMALE
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJOEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueDANIEL
Prénom usuel de la personne physiqueJOEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren393722319
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:17:34 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

17 AV JEAN JAURES 12100 MILLAU

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 12145
Code postal 12100
Date de création de l’établissement mardi 25 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 13 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 14 juin 2014 - 02h12
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MILLAU
Libellé de voie JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 17
Numéro Siren 393722319
Numéro Siret 39372231900018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie AV : Avenue

12 AV ALFRED MERLE 12100 MILLAU

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 12145
Code postal 12100
Date de création de l’établissement mardi 13 novembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 13 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MILLAU
Libellé de voie ALFRED MERLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00026
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 12
Numéro Siren 393722319
Numéro Siret 39372231900026
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie AV : Avenue