MOUROT FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.18Z : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-02-01 : mardi 01 février 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUROT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	393895222
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:10:52 : samedi 20 mai 2017 - 03h10

Les établissements

11 AV DE LA CHARMEUSE 90400 DANJOUTIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.1L : Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, chaussures et articles en cuir
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90032
Code postal	90400
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DANJOUTIN
Libellé de voie	DE LA CHARMEUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	393895222
Numéro Siret	39389522200015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

15 AV SCHWABMUNCHEN 90200 GIROMAGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.18Z : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90052
Code postal	90200
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 00h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GIROMAGNY
Libellé de voie	SCHWABMUNCHEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	393895222
Numéro Siret	39389522200023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue