French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

BUSANA JEAN

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale47.26Z : Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1994-01-04 : mardi 04 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2010-06-02 : mercredi 02 juin 2010
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00039
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueBUSANA
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueMARC
Troisième prénom déclaré pour un personne physiqueLAURENT
Prénom usuel de la personne physiqueJEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren394344683
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:18:05 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

6 AV DE LA GARE 47700 CASTELJALOUX

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 47052
Code postal 47700
Date de création de l’établissement mardi 04 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 04 août 1998
Première ligne d’enseigne de l’établissement MEMBRE DE LA SCP BUSANA ET DELTORT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CASTELJALOUX
Libellé de voie DE LA GARE
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 6
Numéro Siren 394344683
Numéro Siret 39434468300013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie AV : Avenue

PL THEODORE DESCLAUX 47400 TONNEINS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 47310
Code postal 47400
Date de création de l’établissement mardi 04 août 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 13 janvier 2009
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 02 juillet 2010 - 10h58
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune TONNEINS
Libellé de voie THEODORE DESCLAUX
Numéro interne de classement de l'établissement 00021
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 394344683
Numéro Siret 39434468300021
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

22 RTE DE TOULOUSE 31700 CORNEBARRIEU

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 47.26Z : Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 31150
Code postal 31700
Date de création de l’établissement mercredi 02 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 02 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune CORNEBARRIEU
Libellé de voie DE TOULOUSE
Numéro interne de classement de l'établissement 00039
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 22
Numéro Siren 394344683
Numéro Siret 39434468300039
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RTE : Route