RIBIERE GILLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-05-26 : jeudi 26 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	ARTBAT
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RIBIERE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GILLES
Prénom usuel de la personne physique	GILLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	395097777
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T11:19:00 : dimanche 10 juillet 2016 - 11h19

Les établissements

23 RUE DANTON 35700 RENNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35238
Code postal	35700
Date de création de l’établissement	jeudi 26 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 juillet 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RENNES
Libellé de voie	DANTON
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	23
Numéro Siren	395097777
Numéro Siret	39509777700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

11 RUE DALMATIE 31500 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	jeudi 12 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DALMATIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	395097777
Numéro Siret	39509777700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue