TOCABEN FRANCOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-09-01 : mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TOCABEN
Nom d'usage de la personne physique	SALVAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOISE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOISE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	395174360
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2014-04-30T00:14:01 : mercredi 30 avril 2014 - 00h14

Les établissements

BUGADE 46310 MONTAMEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46196
Code postal	46310
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTAMEL
Libellé de voie	BUGADE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	395174360
Numéro Siret	39517436000010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)