MOUNIER PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-05-02 : lundi 02 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-09-13 : vendredi 13 septembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUNIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	395248396
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:47 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

LD LE PONT JACQUET 42520 ROISEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42191
Code postal	42520
Date de création de l’établissement	lundi 02 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 avril 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROISEY
Libellé de voie	LE PONT JACQUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	395248396
Numéro Siret	39524839600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LD SORDET 42410 PELUSSIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	42168
Code postal	42410
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 13 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PELUSSIN
Libellé de voie	SORDET
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	395248396
Numéro Siret	39524839600024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	LD : Lieu dit