BUTET JEAN-LUC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.31Z : Démantèlement d'épaves
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-06-06 : lundi 06 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-06-29 : mercredi 29 juin 2016
Dénomination usuelle de l'unité légale	CASSE NORMANDIE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUTET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-LUC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-LUC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	395320211
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-05-13T12:18:55 : lundi 13 mai 2019 - 12h18

Les établissements

LE CHENE 61250 PACE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.31Z : Démantèlement d'épaves
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3831ZA : demantelement d'epaves en vue de la recuperation de matieres metalliques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	61321
Code postal	61250
Date de création de l’établissement	lundi 06 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 29 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 13 mai 2019 - 12h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PACE
Libellé de voie	LE CHENE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	395320211
Numéro Siret	39532021100018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)