MOREL FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.4B :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-06-20 : lundi 20 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2007-03-27 : mardi 27 mars 2007
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	397489071
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2008-01-04T18:28:46 : vendredi 04 janvier 2008 - 18h28

Les établissements

1 RUE DES JARDINS 54160 PULLIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54437
Code postal	54160
Date de création de l’établissement	lundi 20 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 février 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PULLIGNY
Libellé de voie	DES JARDINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	397489071
Numéro Siret	39748907100019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE DE PULLIGNY 54134 CEINTREY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54109
Code postal	54134
Date de création de l’établissement	lundi 19 février 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 27 mars 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CEINTREY
Libellé de voie	DE PULLIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	397489071
Numéro Siret	39748907100027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue