BONNET JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-01 : vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-19 : lundi 19 décembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	397501222
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:20:14 : samedi 20 mai 2017 - 03h20

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38071
Code postal	38560
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 27 octobre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMP-SUR-DRAC
Libellé de voie	LA CHENERAIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	397501222
Numéro Siret	39750122200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4M :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	30133
Code postal	30240
Complément d’adresse	LE REPAUSSET LEVANT BT B
Date de création de l’établissement	mardi 05 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DECLIC DEPANNAGE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE GRAU-DU-ROI
Libellé de voie	MARCEL PAGNOL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	100
Numéro Siren	397501222
Numéro Siret	39750122200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30133
Code postal	30240
Complément d’adresse	LE REPAUSSET LEVANT -BT.M
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE GRAU-DU-ROI
Libellé de voie	MARCEL PAGNOL
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	10
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	193
Numéro Siren	397501222
Numéro Siret	39750122200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents