ARTCOM

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1994-06-02 : jeudi 02 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ARTCOM
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	397598079
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:20:45 : samedi 20 mai 2017 - 03h20

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34221
Code postal	34150
Complément d’adresse	CHEZ M.CHEURFA
Date de création de l’établissement	jeudi 02 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 12h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PUECHABON
Libellé de voie	NEUVE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	397598079
Numéro Siret	39759807900010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	34016
Code postal	34230
Complément d’adresse	CHEZ MR BRETHENOU
Date de création de l’établissement	samedi 05 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 20 avril 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 12h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUMELAS
Libellé de voie	MAS ARNAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	397598079
Numéro Siret	39759807900028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34154
Code postal	34130
Complément d’adresse	CHEZ ROUX LOUIS
Date de création de l’établissement	mardi 20 avril 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MAUGUIO
Libellé de voie	LES CABANES DU SALAISON
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	397598079
Numéro Siret	39759807900036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents